Déposée le 13 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CORIOLIS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESPRIT MOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORIOLIS SA domicilié(e) 2 Rue Benoit MALON - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 368 055 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque ESPRIT MOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORIOLIS SA, Société anonyme - 2 Rue Benoit MALON - 92150 - SURESNES - France - SIREN 419368055
NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38
Inscription le 10 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278985 - Publication au BOPI 1999-06-10
Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318312 - Publication au BOPI 2001-03-19
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2005 n°2299026 - Publication au BOPI 2005-10-13
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2015 n°2601049 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-29
Appareils et instruments scientifiques, électroniques, de signalisation, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique destinés à la radiotéléphonie mobile ; dispositifs, matériels et systèmes électriques et électroniques pour les télécommunications et radiocommunications ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports et systèmes d'émission, de réception de transmission d'informations ; radiotéléphones ; combinés téléphoniques portatifs ; cartes à mémoire ; cartes magnétiques ou électroniques d'identification ; cartes de crédit, cartes de débit.Télécommunications ; services de communications radiophoniques et téléphoniques ; services de radiotéléphones ; émission, transmission et réception de messages
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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